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Délibérations

Délibérations

34 résultats pour la valeur "21/06/2011" du filtre Date de séance, pour la valeur "2011" du filtre Année

portant fixation du prix de journée 2011 du foyer d'accueil spécialisé et du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes de l'institut Saint-Joseph à LUTTERBACH - BELLEMAGNY.

Assemblée : Non défini
Date : 21/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du foyer d'accueil spécialisé de l'association "Croix Maine du Haut-Rhin" à WITTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 21/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'association "Croix Marine du Haut-Rhin" à WITTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 21/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2011 du service d'accompagnement à la vie sociale l'association "Croix Marine du Haut-Rhin" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 21/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 de la section internat de la maison d'enfants "Saint-Joseph" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 21/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide départementale pour l'accès Internet par satellite

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Evolutions de la politique départementale de l'habitat

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Modalités d'intervention des services du Département en urbanisme et aménagement hors prestations onéreuses pour les collectivités bas-rhinoises (hors communauté urbaine de Strasbourg)

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

REVPOL 2 - Partenariats et solidarité internationale

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Modification des statuts de la SEML ''ALSABAIL''

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plate-forme départementale d'activités d'Alsace Centrale - Seconde tranche

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Pôle d'excellence rurale ''L'innovation pour l'autonomie'' - Convention-cadre avec l'Etat

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mesure agro-environnementale en faveur de la protection de la race bovine vosgienne

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats de territoire 2011-2016 de l'Espace Rhénan / Gambsheim-Kilstett et de la Lauter

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plan départemental de prévention (PDP) de la production de déchets

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Schéma départemental d'alimentation en eau potable

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs 2011 des prestations assurées par le Parc départemental d'entretien des cours d'eau d'Erstein

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs 2011-2012 des prestations assurées par le Laboratoire départemental d'analyses

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Schéma directeur numérique des collèges

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en uvre et lancement d'un appel à projets ''Manifestations artistiques d'excellence départementale'' à destination des compagnies, artistes et collectifs bas-rhinois

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Evolution du dispositif d'intervention en faveur des Relais culturels

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise à disposition gratuite du Château du Haut-Knigsbourg

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création dune MAIA (Maison pour lautonomie et lintégration des malades Alzheimer)

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rapport d'activités 2010

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Compte administratif et compte de gestion 2010

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes d'Alsace

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Budgets 2011 et suivants - Créations, augmentations et diminutions d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Echéanciers de crédits de paiement (CP) - Clôture d'AP

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs des régies

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Règlement d'utilisation des véhicules de service

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Formation des membres du Conseil Général

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Représentation du Conseil Général au sein de divers organismes

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Budget départemental - Exercice 2011 - Budget supplémentaire - DM 1

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vers le Conseil d'Alsace - Un engagement au service d'une vision audacieuse pour l'Alsace

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

L'Agenda 21 du Bas-Rhin - Edition 2011/2012

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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